Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MY BOX PRODUCTIONS
/
CA VOUS EST DEJA ARRIVE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CA VOUS EST DEJA ARRIVE
MY BOX PRODUCTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3645176
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CA VOUS EST DEJA ARRIVE de MY BOX PRODUCTIONS

Présentation de la marque CA VOUS EST DEJA ARRIVE

Déposée par voie électronique le 20 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MY BOX PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CA VOUS EST DEJA ARRIVE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MY BOX PRODUCTIONS domicilié(e) 9 rue des Mathurins - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 630 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MY BOX PRODUCTIONS domicilié(e) 9 rue des Mathurins - 75009 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

MY BOX PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : CA VOUS EST DEJA ARRIVE , BREF . , FRANCE


MY BOX PRODUCTIONS, SARL - 9 rue des Mathurins - 75009 - Paris - France - SIREN 507630192


MY BOX PRODUCTIONS - 9 rue des Mathurins - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 4 janvier 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°512991 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516031 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Inscription le 2 décembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°537078 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.